Mentions légales
Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Weby (ci-après « le Site ») les présentes mentions légales. La navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions.
ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE
Le site Weby est édité par Satya SAFI, entrepreneur individuel immatriculé au répertoire SIRENE sous le numéro SIRET : 99430693400013. Adresse : 78 AVENUE des Champs Élysées, 75008 Paris / Téléphone : 07 82 34 80 35 / Email :
contactwebystudio@gmail.com. Statut TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI. Le directeur de la publication est Satya SAFI, ci-après « l’Éditeur ».
ARTICLE 2 – HÉBERGEUR
Le Site est hébergé par Framer B.V. / Adresse : Rozengracht 207B, Amsterdam, Pays-Bas / Site web : https://www.framer.com
ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est accessible en tout lieu, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf en cas de force majeure ou d’interruption programmée ou non pour des besoins de maintenance. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de modification, interruption ou indisponibilité du Site.
ARTICLE 4 – DONNÉES PERSONNELLES
Le Site ne collecte aucune donnée personnelle. En cas de contact direct par email, l’utilisateur est informé que son message est traité uniquement pour répondre à sa demande et peut être conservé dans la boîte mail de l’Éditeur le temps nécessaire à cet échange. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, l’utilisateur peut demander la suppression ou la modification de ces échanges en écrivant à :
contactwebystudio@gmail.com
Le Site n’utilise aucun cookie, ni outil de suivi ou de mesure d’audience.
ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, design, structure) sont la propriété exclusive de l’Éditeur, excepté mention contraire. Toute reproduction, modification, redistribution ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du Site, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est interdite et pourra donner lieu à des poursuites conformément au Code de la propriété intellectuelle.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Weby (ci-après « le Site ») les présentes mentions légales. La navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions.
ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE
Le site Weby est édité par Satya SAFI, entrepreneur individuel immatriculé au répertoire SIRENE sous le numéro SIRET : 99430693400013. Adresse : 78 AVENUE des Champs Élysées, 75008 Paris. Téléphone : 07 82 34 80 35 / Email : contactagenceweby@gmail.com Statut TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI. Le directeur de la publication est Satya SAFI, ci-après « l’Éditeur ».
ARTICLE 2 – HÉBERGEUR
Le Site est hébergé par Framer B.V. / Adresse : Rozengracht 207B, Amsterdam, Pays-Bas / Site web : https://www.framer.com
ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est accessible en tout lieu, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf en cas de force majeure ou d’interruption programmée ou non pour des besoins de maintenance. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de modification, interruption ou indisponibilité du Site.
ARTICLE 4 – DONNÉES PERSONNELLES
Le Site ne collecte aucune donnée personnelle. En cas de contact direct par email, l’utilisateur est informé que son message est traité uniquement pour répondre à sa demande et peut être conservé dans la boîte mail de l’Éditeur le temps nécessaire à cet échange. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, l’utilisateur peut demander la suppression ou la modification de ces échanges en écrivant à : contactwebystudio@gmail.com
Le Site n’utilise aucun cookie, ni outil de suivi ou de mesure d’audience.
ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, design, structure) sont la propriété exclusive de l’Éditeur, excepté mention contraire. Toute reproduction, modification, redistribution ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du Site, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est interdite et pourra donner lieu à des poursuites conformément au Code de la propriété intellectuelle.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Weby (ci-après « le Site ») les présentes mentions légales. La navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions.
ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE
Le site Weby est édité par Satya SAFI, entrepreneur individuel immatriculé au répertoire SIRENE sous le numéro SIRET : 99430693400013. Adresse : 78 AVENUE des Champs Élysées, 75008 Paris / Téléphone : 07 82 34 80 35 / Email :
contactwebystudio@gmail.com. Statut TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI. Le directeur de la publication est Satya SAFI, ci-après « l’Éditeur ».
ARTICLE 2 – HÉBERGEUR
Le Site est hébergé par Framer B.V. / Adresse : Rozengracht 207B, Amsterdam, Pays-Bas / Site web : https://www.framer.com
ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est accessible en tout lieu, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf en cas de force majeure ou d’interruption programmée ou non pour des besoins de maintenance. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de modification, interruption ou indisponibilité du Site.
ARTICLE 4 – DONNÉES PERSONNELLES
Le Site ne collecte aucune donnée personnelle. En cas de contact direct par email, l’utilisateur est informé que son message est traité uniquement pour répondre à sa demande et peut être conservé dans la boîte mail de l’Éditeur le temps nécessaire à cet échange. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, l’utilisateur peut demander la suppression ou la modification de ces échanges en écrivant à :
contactwebystudio@gmail.com
Le Site n’utilise aucun cookie, ni outil de suivi ou de mesure d’audience.
ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, design, structure) sont la propriété exclusive de l’Éditeur, excepté mention contraire. Toute reproduction, modification, redistribution ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du Site, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est interdite et pourra donner lieu à des poursuites conformément au Code de la propriété intellectuelle.